Plus ou moins values

De manière générale, la plus ou moins-value est la différence, positive ou négative, entre le prix d’acquisition d’un bien et le montant perçu lors de la cession de celui-ci. Appliqué à l’assurance vie, il s’agit donc de l’écart entre le montant total des versements effectués et le capital délivré lors du dénouement du contrat. Il convient également de noter ici que, du fait de leur fonctionnement même, les contrats d’assurance vie monosupport ne peuvent présenter de moins-values.

Dans la grande majorité des cas, les plus-values réalisées dans le cadre de l’assurance vie donnent lieu à une imposition particulière, offrant la possibilité à l’épargnant de choisir entre l’incorporation des gains générés au calcul de son Impôt sur le Revenu et l’application d’un Prélèvement Forfaitaire Libératoire.

Mise en place dans le but d’encourager l’investissement à long terme, cette fiscalité offre des conditions particulièrement avantageuses, avec un taux d’imposition de 7,50 %, pour les placements dont l’ancienneté dépasse huit ans, alors que celui-ci s’élève à 35 %, pour les souscriptions de moins de quatre ans.

Certains événements liés à la vie personnelle de l’épargnant, tels que le licenciement, la liquidation judiciaire, le départ à la retraite, ou encore l’invalidité, permettent aussi de bénéficier de l’exonération de l’impôt sur les plus-values issues d’une assurance vie.

Contrairement aux moins-values réalisées sur d’autres produits, celles affichées par un contrat d’assurance vie multisupports ne peuvent être déduites des résultats d’autres investissements, ni reportées. Dans de telles circonstances, il semble dès lors préférable de conserver le placement, la moins-value ne devenant effective qu’au moment du retrait des fonds.